Statuts & Règlement
1. Objet
Les présentes conditions définissent les règles d’utilisation du site DARROQYA ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.
Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.
2. Accès au site
Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
DARROQYA se réserve le droit de suspendre ou limiter l’accès au site à tout moment, sans préavis, notamment pour maintenance ou mise à jour.
3. Compte utilisateur
Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte.
L’utilisateur s’engage à :
fournir des informations exactes
conserver la confidentialité de ses identifiants
être responsable de toute activité effectuée sur son compte
DARROQYA se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de non-respect des règles.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à ne pas :
utiliser le site à des fins frauduleuses
porter atteinte au bon fonctionnement du site
diffuser des contenus illégaux, offensants ou nuisibles
Toute utilisation abusive pourra entraîner des sanctions.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site DARROQYA sont protégés.
Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
6. Responsabilité
DARROQYA ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’interruptions.
L’utilisateur utilise le site sous sa propre responsabilité.
7. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées conformément à la politique de confidentialité du site.
L’utilisateur dispose de droits sur ses données (accès, modification, suppression).
8. Modification du règlement
DARROQYA se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur publication.
9. Suspension et sanctions
DARROQYA peut :
suspendre un compte
refuser un accès
supprimer du contenu
en cas de non-respect du présent règlement.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans le pays d’exploitation de DARROQYA.
11. Contact
Pour toute question :
📧 [Adresse email]
📞 [Téléphone]
✅ Ce document couvre :
règles d’utilisation
protection de ton business
gestion des utilisateurs